Mentions Légales & Cadre Réglementaire
Le présent portail web est le site d'information institutionnel officiel de l'association à but non lucratif DES HOMMES ET DES PIERRES ROUILLAC 32, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
1. Identification de l'Éditeur Institutionnel
| Désignation Officielle | DES HOMMES ET DES PIERRES ROUILLAC 32 |
|---|---|
| Forme Juridique | Association déclarée Loi 1901 (But non lucratif) |
| Numéro RNA | W321001234 |
| Numéro SIREN / SIRET | 439 169 038 / 439 169 038 00012 |
| Autorité de Déclaration | Préfecture du Gers (Auch) / Sous-Préfecture de Condom |
| Siège Social | CHEZ MR SERGE VEUVE, ROUILLAC, 32340 GIMBREDE |
| Directeur de Publication | M. Serge Veuve, Président en exercice |
| Contact Officiel | mdshaminur535@gmail.com | +33 (0)2 37 56 00 20 |
2. Absence d'Activité Commerciale et Non-Lucrativité
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